L’univers du casino est remarquablement très apprécié des Français. Avec sa diversité de jeux d’argent et de divertissement, certains en ont quasiment fait une profession. Ses professionnels bien qu’il s’agisse de jeux de hasard ont su se tailler une stratégie gagnante pour maximiser leurs profits. Question de fiscalité, ces divers gains sont-ils imposables ? Si oui, à quel taux ? Les réponses à ces questions ne sont pas vraiment exposées au grand public.
Table des matières
Les jeux de casino en ligne et la fiscalité française
Tous les jeux de casino reconnus par l’autorité de régulation des jeux en ligne sont sujets d’impôt. En effet, l’ARJEL n’approuve qu’un nombre limité de jeux d’argent proposés par les casinos en ligne.
Les jeux approuvés par l’ARJEL
Notifions d’abord que la France définit une liste très restreinte des jeux de casino en ligne autorisés. En effet, uniquement les jeux de cercle sont approuvés par l’autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL). Il s’agit notamment des jeux tels que Hold’em Poker et Omaha Poker. Cependant, l’ARJEL ne reconnaît pas les jeux tels que :
- La roulette,
- Le craps,
- Le blackjack,
- Le Punto Banco, etc.
Le taux d’imposition des jeux de casino en ligne
Tous les gains issus de jeux issus de casino en ligne sont imposables lorsqu’ils excèdent 1500 euros. Un prélèvement social de 12 % est appliqué au titre de la CSG. Ce prélèvement est directement effectué par le casino et le joueur ne perçoit que la somme nette de CSG. Les jeux de cercle sont exemptés de ce prélèvement si le joueur n’en fait pas une activité professionnelle et ne gagne pas régulièrement.
La fiscalité et les jeux de hasard en France
Il n’est notifié presque nulle part certes, mais tout joueur gagnant est imposable. Cette imposition s’applique surtout aux gros joueurs qui gagnent énormément et régulièrement. Le taux d’imposition ici dépend de la taille du gain réalisé. Il part généralement de 30 à 50 %. Lorsque la cagnotte est de moins de 100 000 €, un taux de 30 % s’applique.
Cependant, lorsqu’il s’agit d’un gain supérieur à 100 000 €, le taux d’imposition passe à 50 %. Lorsque vous êtes un petit joueur qui gagne peu, mais régulièrement, la loi vous considère comme une petite entreprise performante. Dans ce cas, vous êtes imposés à hauteur de 30 %.
L’imposition sur les gains de jeux de hasard
Pour certains jeux d’argent, la fiscalité française établit une formalité très définie en fonction de la nature du jeu et de ce qu’il implique. Il s’agit notamment de l’impôt sur la fortune (ISF) et de l’impôt sur revenu (IR).
L’impôt sur la fortune
Lorsque vous êtes un joueur à gains importants, vous êtes donc passible de l’impôt sur la fortune. l’ISF s’adresse en effet aux contribuables dont le montant du patrimoine est supérieur à 1,3 millions d’euros. Cette imposition, malgré les gains importants, s’applique à des jeux en dehors du poker et du bridge qui eux sont sujets de l’impôt sur revenu.
L’impôt sur revenu
Les gains issus de certains jeux particuliers sont répertoriés comme des bénéfices non commerciaux (BNC) par l’administration fiscale. Ces profits sont donc sujets de l’impôt sur revenu. Cette fiscalité concerne les joueurs professionnels, les jeux qui ne se basent pas uniquement sur du hasard, mais plutôt sur de la stratégie et des techniques.
Les jeux qui ne sont pas concernés par l’impôt sur revenu sont entre autres les champs de course, les courses hippiques, etc. L’IR n’est applicable sur les jeux de courses que lorsque le joueur en fait une activité annexe mensuelle et lorsque les gains sont réguliers.
Si vous êtes un joueur professionnel grand ou petit, votre activité est vue comme une entreprise. Toute entreprise connaît des hauts et des bas. Comme toute entreprise, vos revenus doivent être déclarés pour que l’État français puisse vous offrir une compensation pour le bien-être de l’économie de votre activité. Il n’y a également pratiquement aucune taxation sur les gains des jeux de casino en ligne basés à l’étranger.
Meilleur casino en ligne de 2022
Certes, il est important de se renseigner sur la fiscalité si vous avez l’intention de jouer au casino en ligne. Maintenant, vous devez aussi prêter attention à la fiabilité de l’établissement, ainsi que toutes les prestations mises à votre service. En clair, il convient de s’inscrire sur l’un des meilleurs casinos en ligne. Pour en savoir plus sur les casinos en ligne à privilégier cette année, il vous suffit de cliquer sur le lien. En attendant, voici les critères auxquels vous devez prêter attention :
- La ludothèque : plus vous aurez le choix dans les jeux et moins vous vous lasserez. Évidemment, vous trouverez forcément de grands classiques comme la roulette et le blackjack. Cependant, vous pouvez aussi avoir des variantes ou des univers différents, suivant les casinos et les fournisseurs de jeux avec lesquels ils collaborent. Si vous aimez les paris sportifs, là aussi, vous pouvez regarder ce qu’il en est. Dernière chose pour ce critère : soyez attentif à ce que les jeux soient accessibles depuis un smartphone. Il serait dommage de ne pas pouvoir y jouer quand et où vous voulez, une fois l’inscription validée et votre compte crédité.
- Les moyens de paiements : il est impératif que cela soit sécurisé, si vous optez pour le paiement par carte bancaire. Maintenant vous pouvez aussi vous renseigner sur d’autres moyens. Les meilleurs casinos vous donneront accès à PayPal, Skrill, les cryptomonnaies…
- Les conditions de retrait : C’est tout aussi important que les moyens de paiement. Vous devez regarder les délais et les plafonds pour recevoir votre argent.
- Les bonus : vous savez bien que vous profiterez forcément d’un bonus au moment de votre inscription. Maintenant, les conditions sont loin d’être les mêmes sur tous les sites de casino en ligne. Vérifiez donc si vous avez un dépôt minimum à faire, si c’est lié à du wager ou encore s’il y a un plafond à ne pas dépasser. Vous pouvez aussi vous intéresser à la variété des bonus et des free spins offerts après votre inscription. Y en a-t-il régulièrement et sont-ils avantageux ? Regardez aussi si vous avez accès au mode démo, pour pouvoir vous entrainer gratuitement.
- Le service client : Vous n’êtes pas à l’abri de devoir leur poser une question ou tout simplement pour intégrer leur programme VIP. Il est donc important de pouvoir échanger avec eux dans votre langue natale et surtout d’avoir une réponse rapide.
